Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID ET L. FOILLARD
/
SANCILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCILLON
ETS T. DAVID ET L. FOILLARD S.A.

Numéro de dépôt :
1593282
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/05/2000

Présentation de la marque SANCILLON

Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID ET L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « SANCILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID ET L. FOILLARD domicilié(e) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BISSUEL - France.

La marque SANCILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

ETS T. DAVID ET L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : FOILLARD , BEAURAISIN , LAVIGNON , SOUBEIRAN Loù Souleù m'encanto , DEF , GRISELYS , VICTORET CAMBOULIVE , ROUMANILLE


ETS T. DAVID ET L. FOILLARD S.A. - 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Mr BISSUEL - France


Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°188293 - Publication au BOPI 1995-08-04

Vin